Du calcul des HSA à la mise en paie

Cette procédure décrit le déroulement de la mise en paie des HSA calculées à partir des services et ARE saisis dans STSWEB.

Cette procédure décrit les 3 étapes nécessaires à cette mise en paie:

  • - validation du calcul des HSA
  • - saisie des dates d'effet et des motifs des HSA
  • - mise en paie des HSA calculées

  1. Cliquer sur le menu "HSA"
  2. Aller dans l'option "Calcul des HSA"

    3. La page du "calcul des HSA" s'affiche (voir )

  3. Si une campagne est ouverte, il est possible de valider le calcul en cliquant sur [Valider]

    4. Il existe 3 cas où le calcul des HSA n'est pas possible :

     

    - "Existence de sous-service ->VALIDATION IMPOSSIBLE": un ou plusieurs enseignants font moins d'heures de services que le nombre d'heures poste prévu pour leur(s) support(s).Attention : en cas d'enseignant en multi-support, ce contrôle est réalisé pour chaque support. Il faut ventiler les heures de service sur chacun des supports d'affectation de l'enseignant.

     

    - "Individus en sur-consommation -> VALIDATION IMPOSSIBLE". Des individus ont des HSA alors qu'ils n'y ont pas droit.

     

    Pour les 2 cas précédents, on peut retrouver, dans la colonne "bloquant" du tableau des enseignants et sur l'édition obtenue en cliquant sur le bouton "Edition", la liste des individus qui bloquent la validation.

     

    - "moyens consommés > besoins exprimés -> VALIDATION IMPOSSIBLE". L'écart TRMD de l'UAA est strictement supérieur à 0.02. Ce calcul est la différence entre la dotation globale et (la somme des apports heures postes + la somme des apports HSA)

    Pour réduire l'écart TRMD il faut supprimer des services ou des ARE de l'UAA, tout en veillant à ne pas créer de sous-service.

  4.  Une fois les cas bloquants résolus, avant d'afficher le message de demande de confirmation de la validation du calcul, l'application réalisent les contrôles suivants concernant:

    - les divisions pour lequelles les effectifs (calculés et prévus) sont égaux à 0 ou pour lesquelles un des liens MEF-Divisions a des effectifs (calculés et prévus) égaux à 0.

    - les groupes rattachés à des services pour lequels les effectifs (calculés et prévus) sont égaux à 0.
    La liste des éléments de structures concernés par ces effectifs à 0, est affichée, et est éditable par le bouton "Imprimer".
    La validation n'est pas possible tant qu'il existe un élément de structure de la liste dont l'effectif est égal à zéro. Pour modifier ces effectifs, l'utilisateur peut soit saisir dans STSWEB des effectifs prévus, soit inscrire des élèves dans les éléments de structure (dans SCONET ou dans un logiciel de gestion des élèves).

  5. Après confirmation de la validation des calculs HSA,

    6. La page "Liste des HSA à modifier" s'affiche (voir )

    Il faut [Valider] pour pouvoir passer à l'étape suivante et donc à la saisie des dates d'effet et des motifs.

    ATTENTION : Le fait de valider (puis de confirmer) bloque la modification des services.

  6.  Ensuite cliquer sur l'option "Date d'effet"

    7. La page "Saisie des dates d'effet et des motifs" s'affiche (voir )

    - En campagne de rentrée, il n'est possible que de modifier la date d'effet. Elle doit être comprise entre la date de l'année scolaire (ou la date de prise de fonction de l'enseignant si elle est plus récente) et la date de fin d'année scolaire (ou la date de fin de support de l'enseignant si elle est antérieure), le motif est par défaut "Création"

    - En campagne de mise à jour, on peut modifier la date d'effet, avec les mêmes règles que pour la campagne de rentrée, et le motif de la modification des HSA.

    Cliquer sur le bouton Valider pour prendre en compte les dates d'effet et les motifs.
    A noter: le calendrier de saisie desdates d'effet des HSA est borné sur la période contigue la plus longue, prenant en compte les occupations successives, pour lesquelles l'enseignant est à temps complet.

  7. Dernière étape dans l'option "Mise en Paie" pour valider la mise en paie des HSA précédemment calculées et fermer la campagne. (voir )

    8. - S'il existe des enseignants pour lesquels le motif ou la date d'effet n'ont pas été saisis, ils sont répertoriés dans 1 tableau qui est éditable. Ce contrôle est bloquant et l'utilisateur ne peut pas mettre en paye les HSA calculées tant cela n'est pas corrigé.

    -S'il existe des divisions qui n'ont pas de professeur principal sur toute l'année scolaire, l'utilisateur est averti, sans que ce contrôle soit bloquant.

     

    Lorqu'il n'y a aucune erreur (concernant les dates d'effet et les motifs), la mise en paie est validée et la campagne fermée.